Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORANGE O
Numéro de dépôt :
9241
Date de dépôt :
02/09/1976
Lieu de dépôt :
Rennes
Présentation de la marque ORANGE O
Déposée le 2 septembre 1976 par la société la Société PROST TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rennes), la marque française « ORANGE O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORANGE O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORANGE O est expirée depuis le 2 septembre 1986.
la Société PROST TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-540